CASM 2009

toute la documentation est sur le site de la LMMP:
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dates:
Le dossier complet doit être envoyé au minimum 15 jours
avant la date de la session choisie

11/01/09 - Circuit de Super-Cross de Lavaur (81)
18/01/09 - Circuit de Moto-Cross de Bruguières (31)
31/01/09 - Circuit de Moto-Cross, Rodez (12)
31/01/09 - Circuit de Moto-Cross d’Auterrive (32) + guidons
01/02/09 - Centre Pilotage de St Ferréol, Revel (31)
15/02/09 - Circuit de Moto-Cross de Souillac (46)
22/02/09 - Circuit de Moto-Cross de Gaillac Toulza (31)
28/02//09 - Centre Pilotage la Maze, La Rouquette (12)
15/03/09 - Circuit de Moto-Cross de Moissac (82)
29/03/09 - Circuit de Moto-Cross de Bruguières (31)
19/04/09 - Circuit de Moto-Cross d’Auterrive (32) + guidons
03/05/09 - Circuit de Moto-Cross de Souillac (46)
16/05/09 - Circuit de Candie, Toulouse (31) - (sous réserve)
31/05/09 - Circuit de Moto-Cross de Castelnau de Levis (81)
20/06/09 - Circuit de Candie, Toulouse (31) - (sous réserve)
18/07/09 - Circuit de Candie, Toulouse (31) - (sous réserve)
05/09/09 - Circuit de Candie, Toulouse (31) - (sous réserve)
27/09/09 - Circuit de Moto-Cross d’Auterrive (32) + guidons
04/10/09 - Circuit de Moto-Cross de Bruguières (31)
18/10/09 - Centre Pilotage de St Ferréol, Revel (31)
07/11/09 - Centre Pilotage la Maze, La Rouquette (12)
15/11/09 - Circuit de Moto-Cross, Villefranche de Lauragais (31)
21/11/09 - Circuit de Moto-Cross, Rodez (12)
06/12/09 - Circuit de Moto-Cross de Souillac (46)
13/12/09 - Centre Pilotage de St Ferréol, Revel (31)




CERTIFICAT D’APTITUDE AU SPORT MOTOCYCLISTE
(C.A.S.M)
NOUVELLES REGLES A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2005
OBJET : EXTENSION DU CHAMP D'APPLICATION DU CASM
La FFM et l'UFOLEP ont décidé d'étendre à tous nouveaux licenciés l'exigence de l'obtention du Certificat
d'Aptitude au Sport Motocycliste (CASM). En effet, les fédérations ont estimé qu'un minimum d'apprentissage
de la machine et de connaissance de la réglementation sportive sera de nature à permettre une diminution de
l'accidentologie.
La décision d'étendre l'obligation de passage du CASM soulève un certain nombre de questions et impose un
certains nombre d'aménagements dans les procédures.
Il est acquis que les règles actuelles régissant le CASM et définies dans les textes réglementaires et les textes
fédéraux restent applicables ce qui implique que les obligations du passage du CASM déjà existantes demeurent.
1) Le champ d'application
�� L'obligation du passage du CASM s'impose à tout nouveau licencié souscrivant une licence
compétition annuelle (pour 2006 : NCA, NCB, MAT, NAH et NBH).
�� Les licenciés NAM, NAC, NAM Trial et NAC Trial restent évidemment concernés par le passage du
CASM. Les licenciés à la journée et les licenciés NET et NEH ne sont pas encore concernés par le
dispositif.
�� Les licenciés NEB, NEA, LDI, LES, LAP, NPB, NPS et NGM et les officiels ne sont pas concernés
par le dispositif.
2) Définition du nouveau licencié
• Tout ancien licencié (tous types de licences compétition, entraînement, officiels, divers...) ne sera pas
considéré comme un nouveau licencié.
• Il est prévu dans le futur que la notion d'antériorité de licences soit réservée aux seules licences
compétitives (par exemple, un licencié NET devra alors passer son CASM pour obtenir une licence
NCA).
• Un pilote détenteur d'une licence moto délivrée par l'UFOLEP ne sera pas considéré comme un
nouveau licencié.
• Sur présentation d'un justificatif, un pilote étranger détenteur d'une licence à l'étranger, sera dispensé
de cette obligation sous réserve d'être titulaire d'un permis de conduire.
Les Ligues pourront facilement vérifier l'antériorité de tout ancien licencié FFM jusqu'en 1996. Pour les autres
(UFOLEP, FFM avant 1996), un justificatif sera nécessaire.
3) Dispenses
�� Les pilotes titulaires du permis A seront dispensés de la partie pratique du CASM sur présentation du
permis.
�� Les pilotes détenteurs de tout autre type de permis (Al, AL, B, Bl, C, D...) y compris ceux qui le
possèdent depuis plus de deux ans, ne bénéficieront d'aucune dispense.
�� Les pilotes titulaires du Guidon d'Or sont dispensés de la partie pratique du CASM.
Les Ligues Régionales ont la possibilité de prendre des mesures plus restrictives (exemple : exigence du
CASM pour tous les licenciés y compris ceux déjà en activité).